Entre respect de la loi et productivité, quelle stratégie adopter pour les images de votre site web ? Un dossier très complet sur les aspects juridiques et pratiques de la publication d’images sur un site web.
© Cette image originale a été conçue par et pour Yellow Dolphins,
et réalisée par la graphiste Louise Plantin… on vous le jure !
L’utilisation d’images sur Internet, ainsi que sur d’autres supports, est encadrée par des lois. Deux grands volets législatifs sont à distinguer : le droit à l’image des personnes et le droit de la propriété intellectuelle, lequel inclut les droits d’auteur.
La loi protège l’utilisation des « œuvres de l’esprit », sur Internet et dans d’autres domaines. Entendons par œuvres de l’esprit, vos écrits (livres, articles, romans, etc.), vos inventions, mais aussi vos images. Dans le jargon juridique, ces œuvres sont appelées propriétés intellectuelles, et elles sont donc protégées par les droits de la propriété intellectuelle.
Les droits d’auteur ne sont qu’une partie des droits de la propriété intellectuelle. Ils protègent les œuvres littéraires, les créations musicales, mais également les graphiques et dessins créés à partir de logiciel. En France, la propriété intellectuelle et les droits qui s’y rattachent sont encadrés par le code de la propriété intellectuelle et la loi pour une République numérique promulguée le 7 octobre 2016.
En Belgique, les lois des 10 avril et 19 avril 2014 ont inséré le Livre XI « Propriété intellectuelle » dans le Code de droit économique. Le Service Public Fédéral pour l’Économie et les PME publie sur son site web officiel une page dédiée à la question de la propriété intellectuelle. Les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, ses différents volets et les institutions concernées s’y trouvent détaillés.
Chercher une image sur Internet, la copier et la publier est extrêmement aisé. Du coup, il est facile et tentant de tomber dans l’infraction.
En France, l'article L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle sanctionne le délit de contrefaçon d'une peine pouvant aller, en théorie, jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 300.000 euros d’amende. Si le contrefacteur est une personne morale (traduisez : une entreprise), les sanctions peuvent atteindre 750.000 euros d’amende. Le cas échéant, le plaignant peut aussi demander la confiscation des recettes procurées par la contrefaçon (par exemple, les revenus d’un contenu payant issu de la contrefaçon).
Les personnes qui copient votre contenu sur Internet vous portent un double préjudice. Non seulement votre création est spoliée sans votre consentement, mais elle se retrouve aussi dupliquée sur la toile, provoquant l’hésitation et la suspicion des moteurs de recherche comme Google, lequel déteste le contenu dupliqué et le pénalise! Il arrive malheureusement que la copie soit mieux référencée que l’original, notamment dans le cas où le contrefacteur jouit d’une notoriété plus grande que l’auteur original. De quoi enrager, non ?
En réalité, il y a un troisième préjudice, qui relève de l’effet social de la publication. Dans l’écosystème actuel des médias, les mentions « J’aime » ou les « +1 », sur Facebook ou Google+ notamment, construisent la notoriété et l’audience d’une entreprise. Toutes les mentions « J’aime » octroyées à un contenu contrefait peuvent être considérées comme un vol de popularité. La loi ne prévoit pas toujours explicitement la réparation de ces préjudices très spécifiques aux nouveaux médias.
Pour que le droit d’auteur soit appliqué, l’œuvre doit avoir une certaine forme. Elle doit être achevée et être originale. Le droit d’auteur ne protège pas les idées.
Ce principe n’est pas explicitement dicté par le Code français de la Propriété intellectuelle. C’est la jurisprudence (une décision de justice), en l’occurrence l’arrêt de la chambre commerciale en date du 29 novembre 1960, qui se prononce en ce sens. Plusieurs auteurs d’un livre avaient assigné en justice l’éditeur d’un autre livre en disant que ce dernier avait repris leur idée. Le juge a estimé que les idées sont « inappropriables », de même que les méthodes d’enseignement. La protection des idées appartient au domaine du droit des brevets et du droit des marques.
Donc, si nous revenons à nos images, l’idée même de représenter la structure d’un site web sous la forme d’un arbre, par exemple, est inappropriable. Par contre, si vous dessinez une arborescence particulière, avec un rendu graphique original, il est évident que vous pouvez revendiquer vos droits d’auteur, car votre production est matérialisée et originale.
Hé, mais ils m’ont copié, les escrocs, j’avais déjà eu l’idée de dessiner un arbre
avec un tronc brun et un feuillage vert !!!
(Source : Google Images)
Dans notre article de blog « WANTED 10,000$ : l’auteur de cette infographie !!! », nous épinglons un exemple d’infographie reprise en série, du moins dans son concept, jusqu’à un point où il devient quasiment impossible d’identifier l’auteur original ! De fait, c’est davantage l’idée que le graphisme qui est copié, mais nous nous posons néanmoins cette question d’éthique : quelle est la limite entre l’inspiration et le vol ?
Le droit à l’image limite l’utilisation (possession, diffusion ou reproduction) par d’autres, à titre gratuit ou onéreux, des photos sur lesquelles vous apparaissez. Son atteinte constitue une violation de la vie privée. Si vous analysez la doctrine juridique, vous constaterez que ce n’est pas l’image en soi qui est protégée, mais plutôt la dignité de la personne. En principe, un tiers ne peut donc utiliser votre image sans votre consentement.
Ce principe connaît toutefois plusieurs exceptions. Par exemple, le droit à l’image ne s’applique pas lorsque la photo a été prise lors d’un évènement d’actualité, lors de l’exercice de vos fonctions si vous êtes une personnalité publique ou lorsque la photo sur laquelle vous apparaissez illustre un « fait historique ».
En France, les principaux textes qui encadrent le droit à l’image sont : le Code civil (art. 7 à 15), le Code pénal (art 226 à 226-7), le code de procédure civile (art 484 à 492-1), ainsi que la loi n° 78-17 sur l’informatique et les libertés (art 38).
L'article 226-1 du Code pénal sanctionne de 1 an d’emprisonnement et 45.000 euros d’amende le fait de photographier ou filmer sans son consentement, une personne se trouvant dans un lieu privé ou de transmettre l'image ou la vidéo (même sans diffusion!) si la personne n'était pas d'accord pour qu'on la photographie ou qu’on la filme.
L’article 226-8 du Code pénal punit de 1 an d’emprisonnement et 15.000 euros d’amende le fait de publier, par quelque voie que ce soit, le montage réalisé avec l’image d’une personne sans son consentement (Source: legavox.fr).
Allez faire un tour sur Facebook, et vous verrez de quoi réclamer chaque jour des millions d’euros de dommages et intérêts, et faire déborder notre infrastructure carcérale de contrevenants au droit à l’image. Des millions de citoyens se retrouveraient en prison !
La réalité, c’est que le Code pénal évoqué ci-dessus est rarement invoqué. En France, le droit à l’image reste une construction juridique assez floue. Cela tient au fait qu’aucune loi ne lui est dédiée expressément. C’est aussi pour cette raison qu’une grande partie de l’encadrement juridique de ce droit provient de la jurisprudence, à savoir des décisions et argumentaires judiciaires plutôt que d’une loi très précise en amont.
Vous êtes-vous déjà demandé pourquoi certains employés n’ont pas leur visage dans le trombinoscope de l’intranet. Et bien, soit c’est qu’on n’a pas eu l’occasion de prendre leur photo, soit… c’est le droit à l’image qui s’est exprimé !
Même dans un intranet, les personnes gardent le droit à l'image.
(Source: Yellow Dolphins au départ de photos Pixabay)
Un droit sur le contenu ET sur le contexte de diffusion
La jurisprudence s’est déjà montrée très sévère. Par exemple, le fait qu’un salarié ait donné son consentement à la prise de photographie sans formuler de protestation quant à la reproduction et la diffusion de son image sur un certain support, comme le magazine interne de l’entreprise, ne vaut pas pour accord de diffusion de cette même image dans un cadre différent, comme la page d’accueil du site intranet de cette même entreprise. Vous devez demander un nouveau consentement exprès du salarié si vous désirez utiliser son image sur un support différent ! (Source: lepetitjuriste.fr)
Et les bâtiments ?
En droit français, le droit de propriété est quasiment un droit absolu. C’est en vertu de ce droit que certains propriétaires interdisent la prise de photo de leur bien.
Sachez pourtant que le juge, à travers un arrêt de 2004, ne voit pas les choses du même œil. Le propriétaire d’un bien ne dispose pas d’un droit à l’image exclusif sur son bien. Pratiquement, cela signifie qu’il est tout à fait légal de photographier le bien d’une personne et le propriétaire ne peut s’y opposer. Il peut cependant limiter l’usage de la photographie à condition que cette utilisation lui cause des troubles anormaux. Pour obtenir gain de cause auprès du juge, il devra donc prouver que l’utilisation de l’image a entraîné des troubles.
Google Street View exploite l’image de quasiment tous les bâtiments du pays (ici la Belgique)… ce n’est que lorsque l’image peut générer des troubles (par exemple quelqu’un reconnaissable en peignoir à la fenêtre) que le juge peut estimer qu’il y a infraction.
Comme nous l’avons dit plus haut, l’utilisation des images sur Internet doit se faire dans le respect de la loi. Les limites d’utilisation d’une image, c’est-à-dire ce que vous pouvez en faire (publier, partager, modifier, etc.), varient en fonction de sa licence. Il existe différents types de licences et les nuances entre elles peuvent être subtiles.
Nous distinguons 3 grands types de licences d’image :
Les images sous licence « libre de droits » ont, en principe, un usage illimité une fois que vous payez les droits à l’auteur. L’image vous appartient et vous pouvez en faire ce que vous désirez. Vous ne pourrez cependant pas revendre l’image à une autre personne.
Les images sous la licence de « droits gérés » accordent une utilisation plus limitée. Vous ne pourrez utiliser une image sous cette licence qu’une seule fois, moyennant une compensation financière versée à l’auteur. Si vous désirez réutiliser l’image, vous devrez à nouveau négocier avec son auteur.
La licence « usage éditorial » est une variante de la licence de droits gérés. La seule différence c’est que l’image doit être utilisée à des fins non commerciales.
Enfin, il y a aussi ce que l’on appelle la « licence libre ». Les images sous cette licence ont un usage illimité et peuvent être diffusées à volonté.
Notez qu’en France, toute œuvre qui bénéficie de la protection du droit d’auteur tombe dans le domaine public 70 ans après sa création. Les œuvres dans le domaine public ont un usage illimité.
Les licences Créative Commons (CC) ont vu le jour en 2002. Elles ont été conçues dans le but de mieux protéger les œuvres tout en permettant leur large diffusion.
Une image libre de droits peut être acquise gratuitement ou moyennant paiement. La gratuité d’une image et son caractère libre de droit sont donc deux choses distinctes.
Tous les cas de figure sont possibles :
C’est évidemment cette dernière catégorie qui est la moins contraignante, et qui a des chances d’intéresser la plupart d’entre nous. Il s’agit de la licence CC-0, qui appartient sans restriction au domaine public. Comme nous le verrons ci-dessous, il existe des sites qui proposent fort heureusement ce type d’images, totalement gratuites et libres d’utilisation. Mais vous pouvez également en trouver en utilisant les filtres de Google.
Ci-dessus, Google Images propose un filtre « Droits d’usage ».
En choisissant l’option « Réutilisation et modification autorisées », vous sélectionnez les images les plus libres, puisque vous pouvez même les modifier et les utiliser sur un site commercial.
Pas besoin de vous faire une photo :-)… les images jouent un rôle crucial dans le paysage des nouveaux médias. Sur Facebook, par exemple, elles sont connues pour augmenter l’engagement et les signaux sociaux, comme le rappelle Hootsuite, société spécialisée dans la stratégie de présence et les réseaux.
Alors concrètement, où trouver des images de qualité, en toute légalité ? Nous avons évoqué plus haut une première possibilité : l’utilisation des filtres de Google Images. Mais il existe aussi un nombre important de sites web qui mettent à votre disposition des photographies gratuites et libres de droit. Ci-dessous, nous en avons sélectionné 7 qui nous semblent particulièrement intéressants.
Précaution : la plupart des sites web mentionnés ici construisent leur modèle sur un partenariat avec des banques d’images payantes. Par exemple, Pixabay renvoie vers Shutterstock. Lorsque vous effectuez une recherche d’image, la vigilance est donc requise : vérifiez bien que vous accédez à une image gratuite, et non à une image sponsorisée ! Bien évidemment, ces plateformes vous font sentir que certaines images payantes peuvent mieux rencontrer vos attentes que les images gratuites.
Pixabay est sans doute la plateforme la plus connue. Vous y trouverez plus d’un million de photos, dessins et images vectorielles gratuites et libres de droit. Les visuels qui s’y trouvent sont d’assez bonne qualité et peuvent être téléchargés en différents formats. Il est conseillé de s’inscrire pour accéder à la totalité des images du site, notamment les versions très haute résolution (4446×2955 pixels), qui vous permettent d’effectuer de fameux recadrages ou zooms sur des éléments de détail.
Ci-dessus, les premiers résultats d’une recherche sur le thème du « basketball » sont soit explicitement sponsorisés (il s’agit donc de publicités ciblées, qui conduisent vers des images payantes !), soit implicitement sponsorisés (ne soyons pas naïfs, la marque de ballon Wilson ne se retrouve pas là par hasard). Cependant, plus bas dans la page, 600 autres images sont disponibles pour vous en toute gratuité !
Pixabay met également à disposition des images vectorielles,
qui sont une très belle base de travail pour un graphiste. Vous pourrez les déformer ou les coloriser à souhait dans Illustrator.
Les versions haute résolution vous permettent de complètement changer le focus d’une image, et créer une émotion visuelle différente de l’image de départ. Dans cet exemple, nous exploitons le regard du tigre ou la texture de sa peau.
Freepick se distingue par une quantité invraisemblable d’images et dessins vectoriels. La seule chose que demande le site, c’est une reconnaissance de paternité. Autrement dit, Freepick se rémunère actuellement en backlinks (traduisez « liens entrants », si précieux pour le référencement).
Quel que soit le thème, vous trouverez des visuels époustouflants de personnalité pour des images gratuites et libres de droit.
Ci-dessus, Freepick propose le téléchargement gratuit d’une image vectorielle (format EPS) ou très haute résolution (format JPG), en échange d’un simple lien de citation de la source. Moyennant la souscription à un abonnement plutôt bon marché, vous pouvez également opter pour une licence sans citation d’auteur.
Stocksnap est une banque d’images assez intéressante. Les photographies qui s’y trouvent appartiennent toutes au domaine public. Elles sont apportées par les internautes sans contrepartie. Leur qualité varie, mais vous pourrez y dénicher de belles surprises.
Des photographies de qualité équivalente à ce que vous trouverez dans les banques d’images payantes… sauf qu’elles sont ici gratuites et libres de droit !
Morguefile est une banque d’images qui propose une large gamme de thèmes : peinture, voyage, nature, urbain, transport, abstrait, etc. Au total, plus de 350.000 images gratuites toutes en HD.
Une riche matière première visuelle, disponible sur Morguefile.
De superbes résolutions, que vous pouvez utiliser même sur un site commercial.
La seule chose qu’on vous demande, c’est de ne pas vous réapproprier l’image.
Wikimédia, le petit frère de Wikipédia, possède une grande banque d’images constituée à partir de contributions externes. Attention ! Il faut quand même bien vérifier les licences et les droits des images qui vous intéressent avant de les utiliser.
Déroulez bien les informations relatives à l’image, jusqu’à faire apparaître les spécificités de la licence d’utilisation. La plupart du temps, il existe des restrictions.
Bien sûr, vous trouverez sur wikimédia de splendides photos de papillons dans leur nom le plus latin, mais l’encyclopédie va bien au-delà.
Negative Space est un espace de partage très créatif et très artistique. Avec souvent une ambiance « vintage » ou contemporaine qui vous change complètement des banques d’images classiques, souvent assez froides et clichées.
Rendez-vous avec la photo artistique sur Negative Space…
…et toujours en mode gratuit et libre de droit !
Unsplash pourra, lui aussi, vous combler, si les sites précédents n’ont pas réussi à faire votre bonheur. Un simple coup de sonde sur le « café » (parce que je ne vais pas tarder à m’en faire un petit) vous convaincra de la qualité des images.
Textures, profondeur de champ, images épurées faciles à détourer… Unsplash vaut la peine d’être exploré.
Pikwizard est un petit dernier que nous avons rajouté, car à nos yeux, il vaut également le détour. Comme quoi, le gratuit a de beaux jours sur le web.
Une recherche sur la thématique du "tennis"... plutôt convainquant, non ?
Comme vous le savez peut-être, nous sommes des passionnés de la stratégie de contenu des entreprises sur le web. L’année dernière, nous avons consacré un dossier à la charte éditoriale, qui constitue une grande part de notre activité.
Or, les images restent souvent le parent pauvre de la stratégie éditoriale. Ce qui semble en totale contradiction avec les critères de réussite de la communication, où l’image joue un rôle prépondérant, grâce à sa force d’immédiateté, de captation, de connotation et de puissance émotionnelle.
Trop d’entreprises continuent de séparer les choses : d’un côté la charte graphique, issue du monde du design et du branding, d’un autre côté la charte éditoriale, issue du monde des rédacteurs. Pourtant, notre conviction reste que l’image n’est jamais aussi forte que lorsqu’elle porte le contenu. C’est un mur porteur, et non une tapisserie.
« La charte graphique et la charte éditoriale se contentent trop souvent de coexister »
Alors voici 4 conseils pour mieux intégrer la dimension iconographique à votre charte éditoriale :
La production d’images sur mesure coûte excessivement cher à l’entreprise. À l’autre bout, une utilisation immédiate et sans stratégie d’images gratuites peut très vite tourner à l’amateurisme, et nuire fortement à l’image de votre entreprise. Entre les deux, il reste possible de placer le curseur.
Avec nos clients, nous cherchons des formules inventives, qui permettent de diminuer les coûts de production tout en assurant une cohérence, une efficacité et une identité à l’entreprise.
Pour diminuer les coûts, il faut anticiper, et prévoir :
Pour un de nos clients, nous utilisons systématiquement la composition suivante: le produit en avant-plan, le logo du fournisseur en haut à gauche, une photo de banque d’image en background et la petite touche au fusain blanc, qui permet le clin d’œil.
Les chartes éditoriales se concentrent, au départ, sur les zonings rédactionnels :
- Le titre
- Le surtitre
- L’introduction (ou chapô)
- Le corps de texte
- Les sous-titres
- Les encadrés
- Les liens pour en savoir plus
- Etc.
Les images, très souvent, sont mentionnées comme un possible élément à intégrer dans l’article. Mais nous vous conseillons d’aller plus loin, en prévoyant notamment :
Pour reprendre l’exemple du même client, nous distinguons 3 types d’images :
Il s’agit juste d’un exemple pour illustrer la nécessité d’une réflexion structurée et anticipative sur le rôle de l’image dans un site web. Chaque cas est particulier.
Ce n’est pas un hasard, bien évidemment, de voir la charte graphique et la charte éditoriale à ce point dissociées. Un travail proactif est nécessaire pour faire se rejoindre les mondes.
Plusieurs solutions sont possibles, qui dépendent de votre contexte, de vos moyens et de vos ressources :
À noter que les grandes entreprises multinationales, contrairement aux idées reçues, ne sont pas forcément les mieux placées pour effectuer un travail de qualité. En effet, les grandes entreprises ont tendance à s’organiser en départements séparés : la communication externe, la communication interne, le département marketing, le studio graphique, etc. Les indispensables synergies ne sont pas toujours au rendez-vous.
Combien de webmasters connaissez-vous, qui peuvent accéder à la banque d'images de l'entreprise directement à partir de leur CMS? Avouez qu'ils ne courent pas les rues! Pourtant, toute entreprise, surtout de taille moyenne à grande, a tout intérêt à capitaliser son matériel iconographique (la photo, mais aussi la vidéo).
Merci de partager avec nous votre point de vue sur la dimension « images » de la stratégie de contenu web, par exemple en rejoignant nos communautés LinkedIn et Google+.